Déposée le 31 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBA 31
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Barrette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBA 31 domicilié(e) 35 Rue Pasteur - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 066 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALBA 31, Mme Chapotier Barbara domicilié(e) 35 RUE Pasteur - 31700 - BLAGNAC - France.
La marque Barrette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Barrette arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.
ALBA 31 a également déposé les autres marques suivantes : BARRELLE
ALBA 31, SARL - 35 Rue Pasteur - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 828066019
SARL ALBA 31, Mme Chapotier Barbara - 35 RUE Pasteur - 31700 - BLAGNAC - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; Boissons à base de glaces et sorbets (milk shakes) ; boissons à base de chocolat ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Vente au détail de denrées alimentaires, et notamment de produits de pâtisseries, de viennoiseries, de gâteaux, de tartes, de crêpes (alimentation), de biscuits, de chocolat, de confiseries, friandises et bonbons (sucreries), de crèmes glacées et sorbets, de boissons à base de cacao, thé, lait, chocolat, fruits et jus de fruits ;
Distribution (livraison de produits) ; Livraison d'aliments, de produits de pâtisseries, de viennoiseries, de gâteaux, de tartes, de crêpes (alimentation), de biscuits, de chocolat, de confiseries, friandises et bonbons (sucreries), de crèmes glacées et sorbets, de boissons à base de cacao, thé, lait, chocolat, fruits et jus de fruits ;
Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation et conduite de formations, de stages et/ou de cours en matière de pâtisserie ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Service de restauration (alimentation) ; services de cafés, salons de thé ; restaurants libre-service ; services de traiteurs (aliments et boissons) ; organisation de banquets et de buffets ; services de préparation d'aliments, de produits de pâtisseries, de viennoiseries, de gâteaux, de tartes, de crêpes (alimentation), de biscuits, de chocolat, de confiseries, friandises et bonbons (sucreries), de crèmes glacées et sorbets, de boissons à base de cacao, thé, lait, chocolat, fruits et jus de fruits ; services d'aliments, de produits de pâtisseries, de viennoiseries, de gâteaux, de tartes, de crêpes (alimentation), de biscuits, de chocolat, de confiseries, friandises et bonbons (sucreries), de crèmes glacées et sorbets et de boissons à base de cacao, thé, lait, chocolat, fruits et jus de fruits à emporter (préparation de repas).
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